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Marques déposées par arsene pousset
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le pot du clape /montreui-sur-mer/rue du clape an bas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le pot du clape /montreui-sur-mer/rue du clape an bas
arsene pousset

Numéro de dépôt :
3844194
Date de dépôt :
06/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2021
le pot du clape /montreui-sur-mer/rue du clape an bas de arsene pousset

Présentation de la marque le pot du clape /montreui-sur-mer/rue du clape an bas

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2011 par arsene pousset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le pot du clape /montreui-sur-mer/rue du clape an bas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est arsene pousset domicilié(e) 49 route de roussent - 62170 - lepine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, arsene pousset domicilié(e) 49 route de roussent - 62170 - lepine - France.

La marque le pot du clape /montreui-sur-mer/rue du clape an bas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le pot du clape /montreui-sur-mer/rue du clape an bas est expirée depuis le 6 juillet 2021.

arsene pousset a également déposé les autres marques suivantes : CITE SOUPE/ cité soupe/ CITE SOUPES/ cité soupes/ SITESOUPE/sitésoupe/ SITESOUPES/sitésoupes/cité-s


arsene pousset - 49 route de roussent - 62170 - lepine - France


arsene pousset - 49 route de roussent - 62170 - lepine - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.